Les droits de l’homme, une valeur institutionnalisée

Rubrique: 
Année: 
2001
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Tous les deux ans, des rencontres internationales réunissent les "Institutions nationales de protection et de promotion des droits de l’homme", sous l’égide des Nations Unies. Les premières rencontres, organisées en 1991 à Paris, à l’initiative de la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH), ont adopté les "principes directeurs" des Institutions nationales, notamment en matière d’indépendance et de pluralisme, consacrés par l’Assemblée générale dans sa résolution 48/134 du 20 décembre 1993.  Depuis cette année le cercle des Institutions nationales n’a cessé de s’agrandir, dans la diversité, en réunissant des ombusdman de type scandinave, des commissions nationales consultatives sur le modèle français, des commissions spécialisées - notamment dans la lutte contre la discrimination raciale - ou des commissions à compétences juridictionnelles pour les Etats du Commonwealth. A l’invitation de la très active Commission sud-africaine des droits de l’homme, les Institutions nationales se sont réunies lors de la conférence de Durban, en septembre 2001, adoptant leur propre texte de référence, transmis à la Conférence des Nations Unies contre le racisme. Les 5èmes rencontres internationales organisées à Rabat, par le Conseil consultatif des droits de l’homme du Royaume du Maroc, ont eu lieu les 13-15 avril 2000. A cette occasion, le doyen Gérard Cohen-Jonathan, en tant que rapporteur général, a présenté un exposé oral que nous sommes heureux de publier dans sa version initiale, complétée de notes infra-paginales. Soulignant l’importance des valeurs universelles que constituent les droits de l’homme, d’un point de vue politique mais aussi sur le plan juridique, ce rapport s’inscrit dans le fil du Manifeste sur l’universalité et l’indivisibilité des droits de l’homme adopté par les Institutions nationales, réunies une nouvelle fois à Paris en décembre 1998, à l’occasion du 50ème anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’homme.